Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGLOK
ANSALDO STS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1389553
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2027

Présentation de la marque SIGLOK

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSALDO STS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGLOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSALDO STS FRANCE domicilié(e) 4 avenue du Canada - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 347 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque SIGLOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGLOK arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

ANSALDO STS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MELODHY , SWING , C.S.E.E. , CSEE , MELODHY , SIGLOCK , RAILWAVE


ANSALDO STS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 4 avenue du Canada - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 351347232


CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Renouvellement sans limitation n°2080476 - Publication au BOPI 1997-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Inscription - Changement de dénomination n°25513 - Publication au BOPI

Inscription le 3 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484296 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 12 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55957 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription le 24 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168376 - Publication au BOPI 1994-01-24

Inscription le 24 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206583 - Publication au BOPI 1996-09-24

Inscription le 5 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°449722 - Publication au BOPI 2007-03-05

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332473 - Publication au BOPI 2007-01-25

Inscription le 10 août 2015 - Changement de forme juridique n°652381 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2016 n°2634152 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-07

Inscription le 14 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°772590 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Appareils et instruments électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation et de contrôle, ordinateurs et équipements pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés, et en particulier modules d'enclenchement électronique pour postes d'aiguillage ferroviaire.Transport et entreposage. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, établissement de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.